{"id":2216,"date":"2024-05-17T16:39:02","date_gmt":"2024-05-17T14:39:02","guid":{"rendered":"https:\/\/avanea.ch\/mentions-legales\/"},"modified":"2024-08-14T11:47:10","modified_gmt":"2024-08-14T09:47:10","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/avanea.ch\/fr\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"
\n\n

Responsable du contenu des pages<\/h2>\n\n\n\n

Avanea AG<\/strong>M. Christoph StrohmMerkurstrasse 3CH-8820 W\u00e4denswil<\/p>\n\n\n\n

E-mail : info@avanea.ch<\/a>T\u00e9l\u00e9phone : +41 44 680 24 24<\/a>UID. N\u00b0 de TVA : CH-360.715.995<\/p>\n\n\n\n

Copyright<\/h2>\n\n\n\n

Les droits d’auteur pour l’ensemble du contenu de ce site Internet sont d\u00e9tenus par Avanea Pensionskasse \/ Avanea AG, Christoph Strohm.<\/p>\n\n\n\n

R\u00e9alisation<\/h2>\n\n\n\n

Concept, design & programmation<\/strong>: digicube AG, Buchs – digicube.ch<\/a><\/p>\n\n\n\n

Clause de responsabilit\u00e9 – Disclaimer<\/h2>\n\n\n\n

1. contenu de l’offre en ligne<\/strong>Avanea AG et ses repr\u00e9sentants – ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9s Avanea – s’efforcent en permanence de garantir l’actualit\u00e9, l’exactitude, l’exhaustivit\u00e9 et la qualit\u00e9 des informations mises \u00e0 disposition – nos contenus, en particulier les articles sp\u00e9cialis\u00e9s, sont recherch\u00e9s avec le plus grand soin.\nToutefois, Avanea n’assume aucune responsabilit\u00e9 \u00e0 cet \u00e9gard. <\/p>\n\n\n\n

Avanea ne saurait \u00eatre tenu responsable des dommages mat\u00e9riels ou immat\u00e9riels caus\u00e9s par l’utilisation ou la non-utilisation des informations pr\u00e9sent\u00e9es ou par l’utilisation d’informations erron\u00e9es ou incompl\u00e8tes, dans la mesure o\u00f9 il n’est pas prouv\u00e9 que l’auteur a commis une faute intentionnelle ou une n\u00e9gligence grave.\nToutes les offres sont sans engagement et non contractuelles.\nAvanea se r\u00e9serve express\u00e9ment le droit de modifier, de compl\u00e9ter ou de supprimer des parties de pages ou l’ensemble de l’offre sans avis pr\u00e9alable, ou d’en suspendre temporairement ou d\u00e9finitivement la publication. <\/p>\n\n\n\n

2. renvois et liens<\/strong>En cas de renvois directs ou indirects \u00e0 des pages Internet externes (liens) qui ne rel\u00e8vent pas de la responsabilit\u00e9 d’Avanea, une obligation de responsabilit\u00e9 entrerait exclusivement en vigueur dans le cas o\u00f9 Avanea aurait connaissance des contenus et qu’il lui serait techniquement possible et raisonnable d’emp\u00eacher l’utilisation en cas de contenus ill\u00e9gaux.Avanea d\u00e9clare express\u00e9ment qu’au moment de l’\u00e9tablissement des liens, les pages correspondantes reli\u00e9es \u00e9taient exemptes de contenus ill\u00e9gaux.\nAvanea n’a aucune influence sur la conception actuelle et future et sur les contenus des pages li\u00e9es\/associ\u00e9es.\nC’est pourquoi elle se distancie express\u00e9ment par la pr\u00e9sente de tous les contenus de toutes les pages li\u00e9es\/associ\u00e9es qui ont \u00e9t\u00e9 modifi\u00e9es apr\u00e8s l’\u00e9tablissement des liens.\nCette constatation s’applique \u00e0 tous les liens et renvois plac\u00e9s au sein de sa propre offre Internet ainsi qu’aux inscriptions de tiers dans les livres d’or, forums de discussion et listes de diffusion mis en place par l’auteur. <\/p>\n\n\n\n

Seul le fournisseur de la page \u00e0 laquelle il a \u00e9t\u00e9 renvoy\u00e9 est responsable des contenus ill\u00e9gaux, erron\u00e9s ou incomplets et en particulier des dommages r\u00e9sultant de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations ainsi pr\u00e9sent\u00e9es, et non celui qui ne fait que renvoyer \u00e0 la publication concern\u00e9e par le biais de liens.<\/p>\n\n\n\n

3. droit d’auteur et droit des marques<\/strong>Avanea s’efforce de respecter dans toutes les publications les droits d’auteur des graphiques, documents sonores, s\u00e9quences vid\u00e9o et textes utilis\u00e9s, d’utiliser des graphiques, documents sonores, s\u00e9quences vid\u00e9o et textes qu’elle a elle-m\u00eame cr\u00e9\u00e9s ou de recourir \u00e0 des graphiques, documents sonores, s\u00e9quences vid\u00e9o et textes libres de droits.Toutes les marques et marques d\u00e9pos\u00e9es mentionn\u00e9es dans l’offre Internet et \u00e9ventuellement prot\u00e9g\u00e9es par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions du droit des marques en vigueur et aux droits de propri\u00e9t\u00e9 des propri\u00e9taires enregistr\u00e9s respectifs.\nLa simple mention d’une marque ne permet pas d’en d\u00e9duire qu’elle n’est pas prot\u00e9g\u00e9e par les droits d’un tiers.Le copyright des objets et des pages publi\u00e9s et cr\u00e9\u00e9s par Avanea elle-m\u00eame, ainsi que du code source et du design de ce site Internet, reste la propri\u00e9t\u00e9 exclusive d’Avanea.\nToute reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, s\u00e9quences vid\u00e9o et textes dans d’autres publications \u00e9lectroniques ou imprim\u00e9es est interdite sans l’autorisation expresse d’Avanea. <\/p>\n\n\n\n

4. protection des donn\u00e9es<\/strong>Dans la mesure o\u00f9 l’offre Internet permet de saisir des donn\u00e9es personnelles ou professionnelles (adresses e-mail, noms, adresses), la divulgation de ces donn\u00e9es par l’utilisateur se fait express\u00e9ment sur une base volontaire.\nL’utilisation et le paiement de tous les services propos\u00e9s sont \u00e9galement autoris\u00e9s – dans la mesure o\u00f9 cela est techniquement possible et raisonnable – sans indication de telles donn\u00e9es ou en indiquant des donn\u00e9es anonymes ou un pseudonyme. <\/p>\n\n\n\n

Validit\u00e9 juridique de cette exclusion de responsabilit\u00e9<\/strong>Cette exclusion de responsabilit\u00e9 doit \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme faisant partie de l’offre Internet \u00e0 partir de laquelle il a \u00e9t\u00e9 renvoy\u00e9 \u00e0 cette page.\nSi des parties ou certaines formulations de ce texte ne devaient pas, plus ou pas enti\u00e8rement correspondre \u00e0 la situation juridique en vigueur, les autres parties du document n’en seraient pas affect\u00e9es dans leur contenu et leur validit\u00e9. <\/p>\n\n<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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